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Notre équipe d’avocats est dédiée aux problématiques liées aux ressources humaines et à la mobilité internationale.

Nous accompagnons nos clients pour gérer les risques sociaux et fiscaux des salariés, dans un environnement français et international. Notre assistance couvre l’ensemble des questions sociales et fiscales relatives aux personnes physiques, dans le cadre de leur activité professionnelle, en France et à l’étranger.

Almenide Avocats travaille en très étroite collaboration avec le réseau international UnitedTaxNetwork dont il est le membre exclusif en France.

united tax network

Gestion des transferts internationaux

Elaboration et assistance à la mise en place de politiques de mobilité internationale.

Assistance sociale et fiscale aux salariés et aux départements des ressources humaines assurant la gestion des expatriés et impatriés :

  • Détermination des obligations sociales et fiscales des salariés et de l’entreprise,
  • Assistance concernant la mise en place d’une couverture sociale appropriée,
  • Optimisation de la situation sociale et fiscale des salariés,
  • Déclarations d’impôt sur le revenu,
  • Déclarations d’impôt sur la fortune immobilière,
  • Optimisation des coûts pour l’entreprise,
  • Simulations sociales et fiscales chiffrées françaises et étrangères.

Elaboration de « packages » de rémunération pour des salariés expatriés ou exerçant une activité professionnelle à l’étranger.

Mise en place et rédaction de contrats de travail internationaux : avenants de détachement, d’expatriation, de mise à disposition de personnel, contrats de travail multiples, etc.

Assistance concernant la mise en place et la gestion de la paie de salariés internationaux.

 
 

Contentieux sociaux et fiscaux

Assistance à contrôle fiscal :

  • Pour les salariés, dans le cadre de leurs obligations fiscales françaises et étrangères.
  • Pour les entreprises, sur les aspects rémunération, avantages en nature, primes d’expatriation, plans de stock-options, etc.

Contentieux en matière de droit du travail : rupture de contrats de travail ou mandat social dans un contexte français et international, négociations et transactions.

De plus, notre équipe travaille en étroite collaboration avec un cabinet spécialisé en droit de l’immigration pour les questions relatives aux démarches auprès des administrations françaises pour l’obtention de visas, autorisations de travail et cartes de séjour des salariés étrangers exerçant une activité professionnelle en France.

Nous accompagnons nos clients pour gérer les risques sociaux et fiscaux des salariés, dans un environnement français et international.

Rémunérations

Optimisation des rémunérations des dirigeants d’entreprise.

Conseils en matière de retraite française et internationale (complémentaire et surcomplémentaire), rémunérations à des fins d’optimisation en matière de coûts pour l’entreprise et de prestations pour les personnes physiques.

Elaboration de plans de stock-options, de plans d’attribution ou d’achat d’actions, d’intéressement et participation.

Revue de plans de stock-options et d’actionnariat étrangers et mise en conformité avec la réglementation française pour l’obtention du bénéfice des régimes de faveur.

Audits de paie et assistance à contrôle URSSAF.